Les redresseurs de torts

Mieux vaux tard que jamais.   Comme promis, je termine ma série sur le système de responsabilité civile aux USA.  Après, A tort ou a raison et Les raisons des torts je vais tenter d’expliquer les derniers développent juridique du système de responsabilité civile et tordre le cou a quelques légendes urbaines. Commençons par ces légendes.

Les légendes urbaines
La plus grande est le mythe Steilla Leibeck. Selon la légende, elle aurait reçu des millions de dommages-intérêts pour s'être renversé du café sur sa robe.  Ce n’est qu’une demi vérité.  McDonald volontairement surchauffait le café ce qui augmentait les brûlures. Par ailleurs, McDonald’s utilisait des coupes en plastiques qui étaient sensible a la chaleur, ayant pour conséquence de rendre la tasse instable.  McDonald avait reçu plusieurs centaines de plaintes de brûlures du a leur café et les avait volontairement ignorées.  La pauvre steilla s’est brûlée la lèvre vaginale au troisième degre (pour les messieurs, j’ai demande, ça fait mal, très mal).  L’avocat a présente une facture de l'hôpital, plusieurs centaines de dollars, Mcdonald a propose un somme ridicule. Il a donc poursuivi McDonald’s qui a eu une attitude abominable au proces. Le jury a octroye plusieurs millions de dommages-intérêts, pour punir la chaîne de Fast Food. Mais ces millions n’ont jamais été paye, car la somme a été réduite a quelque centaines de milliers de dollars, en contrepartie, McDonald a renonce a son droit de faire appel du jugement (pratique courante).  En conclusion l’affaire Steila leibeck n’a rien d'absolu ment scandaleux. D’autres affaires ont données lieux a des excès, mais sont restées isolées.  (Maitre Eolas pour plus de détails).
Le coup du chien dans le micro onde me parait bidon, mais je n’ai pas termine mes recherches a ce sujet.

Les excès
Tout d’abord, le recours aux class actions est devenu un véritable instrument de menace. La class action fonctionne ainsi:  Au lieu d'agir en son propre nom, le demandeur va pouvoir agir au nom de toute les personnes qui sont dans sa situation. Ce qui est très efficace quand on poursuit un industriel. Prenons un exemple. Un fabricant de scie a eu un problème dans son usine. 10,000 scies ont été fabriquées avec un manche qui se dévisse. Votre client a été blesse. Ses dommages sont évaluées a quelque milliers de dollars (hôpital plus arrêt de travail) En revanche,  en faisant une class action, vous pouvez agréger toutes les demandes des 10 000 utilisateurs blesses. L’enjeu atteints maintenant des millions de dollars-intérêts. Si vous gagnez., chaque utilisateur de la scie pourra réclamer indemnisation sans avoir a recommencer un procès. C’est donc un instrument de pression incroyable qui peux se transformer en moyen de chantage.
Il y a aussi eu des décisions excessives. (plusieurs millions de dommages-intérêts punitifs contre une concession BMW qui avait cache une rayure sur l’une de ses voitures). Mais cela reste dans le domaine de l’anecdote. (on trouve plein de décisions aberrantes en droit français).  Le système donc semblait  bien marcher.  Mais la surmediatisation de décisions isolées et une bonne dose de désinformation ont retourne l’opinion publique contre un système qui incitaient les fabricants a créer des produits plus surs.  Ce mouvement est extremement politises. Donc tout discours est a prendre avec caution car vraisemblablement partisan.  En outre, les assurances ont profilées de la médiatisation des procès pour augmenter les primes d;assurance, ce qui a rendu la situation des médecins difficile voire impossible. (les primes augmentent plus vite que les sommes payées a titre de faute professionnelles).

Tort reform
C’est un mouvement de droite (républicain), qui est ne dans les années 90.  Bien entendu, il y eu du lobbying (généralement fait par les industriels) et une réflexion doctrinale par des juristes changeant le régime de la responsabilité civile). 

Le lobbying a résulté a l’adoption de lois Étatiques ou fédérales.  Pour les lois fédérales, certaines catégories de produits on fait l’objet d’une exemption catégorielles de responsabilité., utilisant la clause de préemption.[1]  Ainsi, les fabricants de vaccins, d’armes a feu, les pilotes de canadair sont, sous une loi fédérale exemptée de responsabilité civile.

Les états se sont principalement attaques au système de dommage-intérêts punitifs. Certains ont passes une limite stricte a ne pas dépasser, par exemple 250 000 dollars. D’autres, comme la Louisiane, décident que seule une partie des dommages punitifs (25 % dans le cas de la louisiane) iront dans la poche du demandeur. Le reste est verse a un fond de compensation des victimes.  Plus malin l'état de New-York oblige le demandeur qui fait un procès a un médecin a passer devant une commission d’experts qui rend un rapport sur la viabilité de la demande. Ce rapport est lu au jury. C’est une bonne manière de dissuader des plaintes abusives.

Plus juridique, le Third restatement on torts[2] est clairement un manifeste pour la reforme des torts.  L’exemple le plus clair est pour les produits défectueux. Alors que le deuxième restatement déclarait un produit défectueux lorsqu'il ne conformait pas aux attentes d’un utilisateur raisonnable (reasonable user expectation standard), le troisième restatement considère un produit “défectueux” si le demandeur prouve l’existence d’un dessin raisonnable alternatif(reasonable alternative design[3]) (§ 402 A) ne commettant pas de dommages. En d’autres ternes le demandeur doit démontrer que le produit qui a blesse quelqu’un aurait pu être conçu d’une telle manière qu’il ne blesse pas.

Prenons un exemple, tirée d’une affaire tragique qui s’est déroulée en Europe dans le cas d’un  fabricant de lits superposes. Les lits étaient conçus de telle manière a ce que les enfants pouvaient glisser leur corps entre la dernière latte et la bordure du lit, mais pas leur tète. Plusieurs centaines d’enfants sont décèdes étouffes pendant la nuit, le cou coince entre dans l'espèce de rigole. Appliquons cette affaire au droit américain.

Selon le standard de l’utilisateur raisonnable, le dossier est plutôt simple: les enfants sont agites, le fabricant aurait du prévoir qu’ils allaient se glisser entre la latte et la rigole.  Il est donc très facile de montrer que le fabricant a créer un produit défectueux.

Selon le standard reasonable alternative design , le demandeur doit arriver au procès avec le plan d’un autre lit, qui ne viole pas de brevets, qui est dans la même gamme de prix etc… Bref, il doit engager une armée d’expert et être capable de refaire un travail de développent qui a dure’ plusieurs mois, si ce n’est plusieurs annees. C’est bien plus difficile. Pour le cas d’un avion avec un moteur mal conçu, c’est impossible.
Pour voire les deux points de vue, voire le site de l’American tort reform association, et l’association des avocats litigants américains.

En conclusion. Beaucoup de choses on changées. Si les États-Unis sont incontestablement plus litigieux que la France, c’est parce que le droit a un rôle plus central dans la résolution des problèmes sociaux. L'américain procédurier et prêt a poursuivre  tout le monde  pour des peccadilles relève plus du mythe que de la réalité.  Quand vous recevez une information sur un procès civil aux États-unis, méfiez vous, contrairement a la France, c’est un domaine très politise ou ceux qui diffusent les informations veulent aussi faire passer un message politique.  N’utilisez pas ce domaine de l'actualité américaine pour véhiculer des clichés.

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[1] Le droit de la responsabilité civile est par essence une matière réservé aux États.  Le gouvernement fédéral peut néanmoins récupérer cette prérogative et en faire une matière fédérale si il démontre un effet sur le commerce entre État. Ce qui est facilement démontrable pour la responsabilité civile.

[2] Les restatements sont des documents rédigés par les juriste experts de l’american Law Institute. Comme chaque état a son propre droit. Le but du restatement est de proposer un droit commun a tout les etats, pour unifier le droit. Si les restatement n’ont pas de valeur légale, les juges adoptent souvent les règles du restatement, pour simplifier leur taches (ce sont après tout des règles toutes prêtes rédigées par des spécialistes).

[3] Si vous avez une idée de traduction qui veux dire quelque chose en français.